Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clément
Monsieur Olivier POIGNY

Numéro de dépôt :
4617146
Date de dépôt :
24/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2030
Clément de Olivier POIGNY

Présentation de la marque Clément

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par monsieur Olivier POIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur Olivier POIGNY domicilié(e) 2 chemin des Étangs - 76680 - SAINT-HELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREVECOEUR AVOCAT, Madame Valérie CREVECOEUR domicilié(e) 9 rue Pierre-Gilles de Gennes - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617146.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clément arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

Olivier POIGNY a également déposé les autres marques suivantes : Street Baking , EAT NORMANDIE , Clèm LE PAIN , EAT NORMANDIE , CLEM LE PAIN NOMADE , Clémentine Street Baking , TROPISME Agro-Alimentaire


Monsieur Olivier POIGNY - 2 chemin des Étangs - 76680 - SAINT-HELLIER - France


CREVECOEUR AVOCAT, Madame Valérie CREVECOEUR - 9 rue Pierre-Gilles de Gennes - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Inscription le 11 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805567 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; barres de céréales ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits (sucrés ou salés) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière.