Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par monsieur Olivier POIGNY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-07 du 14 février 2020.
Le déposant est monsieur Olivier POIGNY domicilié(e) 2 chemin des Étangs - 76680 - SAINT-HELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREVECOEUR AVOCAT, Madame Valérie CREVECOEUR domicilié(e) 9 rue Pierre-Gilles de Gennes - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.
La marque Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617146.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Olivier POIGNY - 2 chemin des Étangs - 76680 - SAINT-HELLIER - France
CREVECOEUR AVOCAT, Madame Valérie CREVECOEUR - 9 rue Pierre-Gilles de Gennes - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France
Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Inscription le 11 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805567 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; barres de céréales ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits (sucrés ou salés) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière.
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